Déposée le 4 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M-OTION ENGINEERING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MOTION FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M-OTION ENGINEERING domicilié(e) 86 RUE DE PARIS - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 109 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 Rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MOTION FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M-OTION ENGINEERING, SAS - 86 RUE DE PARIS - 91400 - ORSAY - France - SIREN 811109834
IP TRUST, - 2 Rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Inscription le 24 juin 2020 - Constitution de mandataire n°789314 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; tous les produits precités étant fabriqués en France ou d'origine française.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous les produits precités etant fabriqués en France ou d'origine française.
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; tous les produits precités étant fabriqués en France ou d'origine française.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOTION FRANCE"